Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1525276
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
LANGRES
Date d'expiration :
12/11/1997
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 novembre 1987 par GERMAIN Pierre René Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LANGRES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525276.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERMAIN Pierre René Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167208 - Publication au BOPI 1993-12-31